FRANAIS : CONTRAT DE LICENCE ET GARANTIE POUR
LE LOGICIEL FOURNI ET LA
DOCUMENTATION ANNEXE - VEUILLEZ LIRE
LE CONTRAT DE LICENCE CI-APRS AVANT
DINSTALLER LE LOGICIEL
IMPORTANT : CE CONTRAT CONTIENT LES CONDITIONS AUX TERMES DESQUELLES EST CONFR LE DROIT DUTILISATION
DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION ANNEXE. EN INSTALLANT CE LOGICIEL PAR SES PROPRES MOYENS OU VIA UN
TIERS, LE CLIENT S'ENGAGE  RESPECTER LES TERMES ET CONDITIONS DE CETTE LICENCE. SI LE CLIENT NACCEPTE PAS
LES CLAUSES DE CE CONTRAT, IL DOIT RENVOYER CE LOGICIEL DANS LES PLUS BREFS DLAIS ET EFFACER TOUS LES
FICHIERS AUXQUELS IL A ACCD, PAR SES PROPRES MOYENS OU VIA UN TIERS, DE TOUTES LES MMOIRES DANS
LESQUELLES CE LOGICIEL A T CHARG OU STOCK. LE TERME "XEROX" TEL QU'IL EST UTILIS DANS LE PRSENT
DOCUMENT DSIGNE XEROX CORPORATION OU LA FILIALE DE XEROX AUPRS DE LAQUELLE LE CLIENT A OBTENU LE
PRODUIT XEROX (ci-aprs dnomm "quipement") AVEC LEQUEL LE LOGICIEL EST UTILIS, SAUF SI LE CLIENT A OBTENU
L'QUIPEMENT AUPRS D'UN REVENDEUR, AGENT, CONCESSIONNAIRE OU DISTRIBUTEUR AGR, AUQUEL CAS "XEROX"
DSIGNE XEROX CORPORATION OU LA FILIALE DE XEROX AUPRS DE LAQUELLE L'QUIPEMENT A T ACQUIS.
SI LE CLIENT INSTALLE LE LOGICIEL POUR LE COMPTE DE LUTILISATEUR FINAL DE LQUIPEMENT, IL DOIT SENGAGER 
AGIR EN TANT QUAGENT DE LUTILISATEUR FINAL AVANT DE CONTINUER. EN TANT QUAGENT DE LUTILISATEUR FINAL, LE
CLIENT SENGAGE : 1)  LIRE ET ACCEPTER LES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE AVEC LAUTORISATION DE
LUTILISATEUR FINAL, OU 2)  PORTER LES TERMES DE LACCORD DE LICENCE  LATTENTION DE LUTILISATEUR FINAL ET
 CE QUE LUTILISATEUR FINAL LES ACCEPTE EXPLICITEMENT.

1. OCTROI DUNE LICENCE
Conformment aux termes du ou des contrats par lesquels sont confrs au Client les droits d'utilisation de l'quipement, 
Xerox consent au Client, par les prsentes une licence non exclusive, non cessible et non transfrable dutilisation du 
logiciel et de la documentation (ci-aprs dnomms "Logiciel") fournis avec lquipement, y compris pour l'utilisation sur 
des postes de travail ou des serveurs en rseau  usage interne exclusivement, sous rserve du paiement des droits de la 
licence requis (y compris les droits de renouvellement annuels et le prix de la maintenance) selon les conditions suivantes. 

2. DROIT DUTILISATION
Le Client peut installer le Logiciel sur lquipement ou, le cas chant, sur un quipement  seule fin dutilisation avec lquipement.
Si l'quipement est connect au rseau, les autres utilisateurs du rseau peuvent accder au Logiciel et l'utiliser avec l'quipement.

3. PROPRIT, COPIE, MODIFICATION ET CONFIDENTIALIT
3.1 Xerox est propritaire ou dispose du droit de consentir une licence pour le Logiciel comme dcrit ci-aprs.
3.2 Aucun droit de proprit sur le Logiciel n'est transfr au Client.
3.3 Sous rserve de l'application de la clause 3.4, le Client peut copier le Logiciel en entier ou en partie mais seulement pour les besoins
expressment noncs dans la clause 2 ci-dessus ou comme copie de sauvegarde. Chaque copie autorise doit inclure sous une forme
lisible toutes les rfrences  tout brevet, marque ou droit d'auteur mentionns sur le Logiciel d'origine.
3.4 Le Client peut copier la documentation  seule fin d'utilisation avec l'quipement.
3.5 Le Client ne peut ni distribuer, ni modifier, ni crer des produits drivs ou changer le Logiciel ni le faire modifier par un tiers.
3.6 Le Client ne doit pas fournir ou mettre  disposition le Logiciel  toute personne autre que ses employs et agents directement
concerns par le droit d'utilisation du Logiciel.
3.7 Le Logiciel est protg par le droit d'auteur et les autres droits de proprit de Xerox et/ou dun tiers. Le Client peut tre tenu
directement responsable par ce tiers de toute violation des droits de ce dernier.
3.8 Le Client sengage  ne pas (1) copier sauf selon les termes de la section 3.3, reconstituer la logique du programme, dcompiler
ou dsassembler le Logiciel  quelque fin que ce soit ; (2) activer tout logiciel fourni avec ou intgr  lquipement dans un tat
inactiv ; ou (3) permettre  un tiers de se livrer  ces activits, sauf dans les limites autorises par la loi.
3.9 Le Logiciel est susceptible de contenir (ou dtre modifi  cet effet) des codes informatiques capables de neutraliser automatiquement
son fonctionnement ou celui de lquipement. Ces codes de neutralisation peuvent tre activs : (a) si Xerox se voit refus un accs
raisonnable au Logiciel pour la rinitialisation priodique de ces codes ; (b) en cas de notification du non respect par le Client de lun des
termes du prsent contrat ; ou (c) en cas de rsiliation ou dexpiration de la licence.
3.10 Le Client accepte de ne pas exporter ou rexporter le Logiciel de quelque faon que ce soit sans avoir obtenu au pralable toutes
les licences des tats-Unis ou des gouvernements trangers exiges par la loi du pays o rside le Client et sous rserve d'exportation
de l'quipement.

4. TRANSFERT DU LOGICIEL SOUS LICENCE
Si le Client transfre la proprit de l'quipement, Xerox fournira au nouveau propritaire une licence d'utilisation pour le Logiciel, selon
les conditions applicables par Xerox et les tarifs de Xerox en vigueur et sous rserve que le transfert n'entrane pas une violation des droits
de Xerox.

5. LOGICIEL DE DIAGNOSTIC.
Des logiciels utiliss pour entretenir lquipement et/ou diagnostiquer ses dfaillances ou insuffisances de fonctionnement (collectivement
dnomms "Logiciel de diagnostic") peuvent tre intgrs  lquipement, ou rsider ou tre chargs sur lquipement. Le Logiciel de
diagnostic et les mthodes daccs  ce dernier constituent dimportants secrets de fabrication pour Xerox. Les droits relatifs au Logiciel
de diagnostic demeurent  tout moment la proprit exclusive de Xerox et/ou de ses concdants de licence. Le Client reconnat que (a)
lacquisition de lquipement ne lui confre en aucune faon une licence ou un droit dutilisation du Logiciel de diagnostic et (b) que, 
moins que Xerox ne lui ait accord une licence distincte  cet effet, il nest pas autoris  utiliser, reproduire, distribuer ou divulguer le
Logiciel de diagnostic  quelque fin que ce soit (ou  permettre  un tiers de procder  ces activits). Le Client sengage  permettre 
tout moment (y compris aprs expiration de la prsente licence)  Xerox daccder, de contrler et de prendre les mesures ncessaires
pour prvenir toute utilisation ou reproduction non autorise du Logiciel de diagnostic.

6 GARANTIE LIMITE
6.1 Xerox garantit que le Logiciel est conforme aux spcifications du manuel d'utilisation ou  celles de toute autre documentation fournie
par Xerox  la livraison au premier Client. Xerox ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera de faon ininterrompue ou sans erreur,
ni qu'il rponde aux exigences du Client.
6.2 En cas de non conformit aux conditions dfinies au paragraphe 6.1, le seul recours du Client est d'en informer Xerox dans un dlai
maximum de 90 jours  compter de la date de livraison, la seule obligation de Xerox ou de son fournisseur tant de fournir une solution
pour viter la non conformit, ou de remplacer le Logiciel par un Logiciel conforme aux spcifications du manuel d'utilisation ou  celles
de toute autre documentation fournie par Xerox.
6.3 XEROX NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE SUR LE "LOGICIEL", EXPRESSE OU IMPLICITE, QU'ELLE RSULTE OU
NON DE LA LOI, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER SA COMMERCIABILIT, SA CONFORMIT ET SON ADAPTABILIT
 UN USAGE PARTICULIER. XEROX DCLINE EN OUTRE TOUTE RESPONSABILIT OU GARANTIE DONNE PAR DES
PERSONNES AUTRES QUE XEROX (Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER SES DISTRIBUTEURS, AGENTS,
CONCESSIONNAIRES ET REVENDEURS).
6.4 Toute modification du Logiciel ou utilisation dans un environnement autre que celui dcrit dans la documentation fournie par Xerox
annule les garanties stipules ci-dessus.

7. VIOLATION DES DROITS DE PROPRIT INTELLECTUELLE
Au cas o le Client serait poursuivi par des tiers sur le fondement d'une prtendue violation des droits de brevet, secret professionnel ou
droits d'auteur par le Logiciel sous licence, dans le pays d'enregistrement de la socit Xerox qui a fourni le Logiciel au Client, Xerox
assumera la dfense du Client contre ces revendications et les consquences pcuniaires d'une dcision judiciaire dfinitive,  la
condition que le Client informe Xerox immdiatement et par crit de la prtendue violation et que le Client accepte l'intervention de Xerox
et coopre au rglement d'un ventuel litige. Le courrier sera envoy  Xerox Office of General Counsel, P.O. Box 1600, Stamford,
Connecticut 06904. La socit Xerox ne prendra en charge que les dpenses de procdure et rglements qu'elle aura expressment
accepts par crit. Afin d'viter toute infraction, mme non allgue, Xerox peut dcider, et cela sans aucun frais pour le Client, d'obtenir
une licence, ou de fournir un quivalent du Logiciel, ou de modifier ou retirer le Logiciel. Dans ce dernier cas, Xerox remboursera les droits
de licence pays par le Client pour ce Logiciel ; si aucune partie de la somme paye  Xerox lors de la transaction au cours de laquelle
le Logiciel a t acquis n'a t dsigne comme droit de licence pour le Logiciel, Xerox remboursera la partie des frais associe selon
Xerox  l'acquisition du Logiciel. Xerox nassume aucune responsabilit lie aux infractions sortant du cadre de la prsente section y
compris mais sans toutefois sy limiter les infractions dues  la modification du Logiciel (par Xerox ou toute autre personne, y compris le
Client) selon les spcifications du Client ou  l'utilisation conjointe du Logiciel sous licence et d'autres logiciels, matriels ou produits non
fournis par Xerox.

8. RESPONSABILIT LIMITE
XEROX OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT TRE TENUS POUR RESPONSABLES, SANS QUE CETTE LISTE SOIT
LIMITATIVE, DES DOMMAGES RPRESSIFS, PARTICULIERS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSCUTIFS (Y COMPRIS LA
PERTE DE DONNES) PROVENANT DE OU LIS  L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILIT D'UTILISATION DU "LOGICIEL", MME SI
XEROX A T AVISE DE L'VENTUALIT DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILIT DE XEROX EN MATIRE DE DOMMAGES
DIRECTS NE POURRA EN AUCUN CAS EXCDER LES DROITS DE LICENCE PAYS PAR LE CLIENT POUR L'ACHAT DE CE
"LOGICIEL".

9. FIN DU CONTRAT
Xerox peut mettre fin au contrat (i) sans pravis si le Client nutilise plus ou ne possde plus lquipement ou, en cas de bail de
lquipement, si le premier preneur ne lutilise plus ou ne le possde plus ou (ii)  la date dexpiration du contrat de location ou de leasing
de lquipement, (iii) en cas de manquement du Client  l'une quelconque de ses obligations. Dans ce cas, le Client devra renvoyer 
Xerox toutes les copies du Logiciel et retirer ce dernier de tous les quipements sur lesquels il a pu tre charg par le Client.

10. LOI APPLICABLE
Le prsent Contrat de licence est rgi par les lois de l'tat de New York, tats-Unis, ou du pays d'enregistrement de la socit Xerox qui
a fourni l'quipement, nonobstant tout conflit de dispositions lgales.
Certaines juridictions ne permettent pas la limitation de dure d'une garantie implicite ou l'exclusion ou la limitation de responsabilit
relative aux dommages indirects ou conscutifs. Certaines clauses ci-dessus peuvent donc en tout ou partie ne pas s'appliquer au Client.

11. PORTE DU CONTRAT
Le prsent Contrat de licence constitue l'intgralit de l'accord entre Xerox et le Client concernant le Logiciel et remplace toutes les
propositions ou accords antrieurs ou actuels des parties concernant le Logiciel. Il annule, ce que le Client accepte, l'application de tous
les termes et conditions contenus dans un bon de commande du Client pass dans le cadre des prsentes.
Si, aprs avoir lu les conditions du prsent contrat, le Client les juge inacceptables, il doit, pour viter les obligations contractuelles,
retourner promptement le Logiciel inutilis. Il aura alors droit au remboursement des sommes qu'il a payes pour obtenir le droit d'utiliser
le logiciel.